1.Adhésion

Article 1 : Le règlement intérieur

Procéder à une adhésion ou une inscription vaut l’acceptation du règlement intérieur. Toute personne ne respectant pas le règlement est susceptible d’être renvoyée. Le présent règlement est révisable tous les ans.

Article 2 : Adresse de l’association

Le siège social de l’association C’Danse est :

3 rue de la victoire

69230 Saint-Genis-Laval

Article 3 : Inscription

Le montant des cotisations est fixé par l’assemblée générale chaque année. Les frais d’adhésions et les cotisations sont payables à l’inscription.

Toute inscription est annuelle. Aucun désistement n’est accepté, sauf en cas de forces majeures (raison médicale, déménagement, ou après décision du bureau pour des cas particuliers). Tout trimestre commencé est cependant dû à l’association.

Les anciens adhérents peuvent s’ils le souhaitent faire une préinscription en amont des inscriptions de nouveaux adhérents.

Seul le professeur est habilité à décider du passage au niveau supérieur d’un des adhérents.

Les frais d’adhésion s’élèvent au minimum à 15 euros par personne.

Pour adhérer il faut remplir la fiche d’inscription (datée et signée par les élèves majeurs ou le représentant légal de l’élève mineur certifiant qu’ils ont pris connaissance du présent règlement intérieur et qu’ils acceptent les conditions et l’engagement), régler les frais d’inscriptions et le règlement des cotisations, la fiche concernant le droit à l’image, un certificat médical datant de moins de 3 mois (aptitude à la pratique de la danse, aucune inscription ne sera validée sans le certificat médical donné).

L’adhésion, par personne, à l’association est obligatoire.

Pour les nouveaux adhérents uniquement : ils peuvent bénéficier de deux cours d’essais maximum avant de payer l’inscription, un chèque d’adhésion sera demandé (pas encaissé avant validation de l’inscription).

Pour toutes inscriptions (cours, stages…) le nombre minimal de personnes pour le maintien du cours est 5, le nombre maximal avant ouverture d’un nouveau cours ou mise en liste d’attente est de 14.

Article 4 : Cotisation

Concernant la cotisation annuelle, vous pouvez régler en une, deux ou trois fois (encaissement début octobre, début janvier, début avril), payable dans son intégralité le jour de l’inscription par chèque. L’association n’accepte pas les chèques loisirs de la CAF, les coupons sports et les chèques vacances ANCV.

Article 5 : Indemnités de remboursement

Seuls les membres élus du conseil d’administration et les employés peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justificatif (facture + explications)

Article 6 : Responsabilités

Les adhérents ne sont sous la responsabilité du professeur que pendant la durée du cours. Tout accident ayant lieu avant ou après le cours ne pourra être imputé à l’association. Ainsi, il est demandé aux parents ou toutes personnes accompagnant l’adhérent mineur de l’amener dans la salle de danse et de venir le chercher au même endroit. Il faut s’assurer de la présence du professeur avant de laisser l’adhérent.

Si l’accompagnant a du retard, le professeur attendra dans un délai de 10 minutes maximum avec l’adhérent.

Article 7 : Assurance

L’Association décline toute responsabilité, en cas d’accident consécutif au non-respect du règlement ou des consignes, en cas de perte ou de vol occasionnés dans les salles ou lieux d’activité. En cas de covoiturage, la responsabilité civile de chacun est engagée, en aucun cas l’assurance de l’association ne pourra être sollicitée.

Article 8 : Communication entre l’association et les adhérents

L’association sera amenée à informer les adhérents soit par mail, par téléphone, par courriel ou via le site…, pour toutes les activités en lien avec les buts de l’association.

Si les personnes (adhérents ou non) souhaitent plus de renseignements, ils pourront envoyer un mail à l’adresse de l’association ou appeler au numéro de téléphone de l’association.

Si des personnes ne possèdent pas d’adresse électronique, s’ils le souhaitent, pourront demander à être informé par téléphone ou courrier postal.

Article 9 : Urgence Médicale

En cas d’urgence médicale pendant les cours, le professeur est habilité à appeler le 15 avant tout autre appel.

Article 10 : Droit à l’image

Lors de l’adhésion, les adhérents valident ou non leur droit à l’image (sur les évènements, durant les cours, pour le site ou les réseaux sociaux de l’association).

2. Règle de vie

Article 11 : Respect

Les adhérents doivent respecter le professeur ainsi que les autres adhérents du cours (respect verbal, physique, matériel, de soi). Tout manquement entrainera un avertissement. En cas de récidive, l’adhérent pourra être exclu du cours. L’association n’accepte aucune forme d’irrespect.

Article 12 : Consignes pendant les cours

Les élèves sont tenus d’arriver avant le début des cours (5 min) pour commencer et finir à l’heure et ce par respect des Professeurs et des autres élèves. Les professeurs se réservent le droit de refuser les élèves en retard.

Les salles de cours et les vestiaires doivent être laissés dans un état de propreté et de rangement convenable. Pendant toute la durée de leur présence dans l’établissement, il est demandé aux élèves ainsi qu’aux parents d’être le plus silencieux possible et de ne pas courir, de ne pas crier ou parler fort dans l’enceinte et à l’extérieur du bâtiment.

Les téléphones portables doivent être en mode silencieux pendant la durée de présence dans les locaux, voir éteints.

L’accès aux vestiaires, et aux salles de danse est exclusivement réservé aux élèves et professeurs.

L’association impose à ses élèves une tenue correcte et répondant aux exigences de la nature du cours suivi. Les parents s’engagent à respecter et soigner la tenue de leurs enfants (Tenue de danse moulante, les collants doivent être sans pieds. Les tenues doivent être confortables et permettant tout mouvement dansé) Les élèves doivent se présenter cheveux attachés, pas de cheveux devant les yeux.

Si le port de chaussures est nécessaire pour la technique demandé, ces chaussures doivent-être propres.

Article 13 : Absence

Toute absence d’un adhérent doit-être justifiée en nous adressant un email ou un appel. Les absences des adhérents ne donnent pas lieu à remplacement de cours. L’absence pour raison médicale au-delà de 3 semaines rendra obligatoire la délivrance d’un certificat médical autorisant la reprise de la discipline. Les adhérents doivent être assidus aux cours afin de ne pas gêner la progression du travail de l’année.

Si le professeur ne peut assurer un cours, un email ou un papier à l’entrée de la salle sera adressé. Les absences ponctuelles d’un professeur ne donneront pas lieu à remplacement de cours ni à un dédommagement financier.

Si les cours sont sur des jours fériés, le remplacement du cours n’est pas obligatoire.

3. Fonctionnement interne

Article 14 : Bénévoles

Les membres actifs, fondateurs et les membres du bureau de l’association sont tous bénévoles. Ils aident et organisent le bon fonctionnement de l’association et sont toujours là à l’écoute des membres adhérents.

La présence des membres aux différentes manifestations organisées par l’Association est souhaitée et plus particulièrement celle des membres actifs. Votre aide sera appréciée dans la préparation de celles-ci, ainsi que dans les installations et rangement du matériel.

Article 15 : Fonctionnement du conseil d’administration

Le conseil d’administration est convoqué (sur demande de la moitié du bureau au minimum) ; par le-la président-e de l’association par courrier, mail ou téléphone dans un délai d’une semaine minimum (en cas d’urgence). L’ordre du jour doit-être présenté lors de la convocation. Cependant certains points survenant à la dernière minute et suivant les délibérations pourront être traités même s'ils n’apparaissent pas sur l’ordre du jour établi lors de la convocation.

Chaque membre du conseil d’administration a une seule voix, le vote par procuration n’est pas autorisé. Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du-de la président-e est prépondérante.

Pour chaque séance, il est rédigé un compte-rendu des décisions. Ces comptes rendus sont mis à la disposition des membres du conseil d’administration.

Article 16 : Elections des membres du Bureau

Rappel des statuts de l’association, le bureau est élu pour 3 ans lors de l’assemblée générale, renouvelable (par le conseil d’administration).

Article 17 : Fonctions et rôles des 2 membres du bureau

Président-e-s :

Il incarne le projet de l’association et doit veiller au bon fonctionnement des instances de l’association. Cependant il ne peut prendre aucune décision seul. Son rôle est de :

représenter l’association dans les actes de la vie civile;
exercer les fonctions d’employeur ;
présenter à l’assemblée générale le rapport moral et le bilan des activités de l’association
Convoquer et animer le conseil d’administration et l’assemblée générale

Trésorier-e-s :

Le trésorier s’occupe de la gestion financière de l’association. Son rôle est de :

Effectuer les paiements
Faire fonctionner les comptes de l’associations et est responsables de leur tenue
Présenter le bilan financier (budget clos et/ou budget prévisionnel) lors de l’assemblée générale.

Le président et le trésorier disposent de la signature sur les comptes bancaires de l’association. Chaque membre du bureau peut réaliser une délégation de pouvoir, si un écrit signé par le délégataire et le délégant est réalisé. Le délégataire est une personne du conseil d’administration ou un salarié (ayant les compétences, l’autorité et les moyens nécessaires). La délégation de pouvoir doit automatiquement être voté et validé par le Bureau.

Article 18 : communication et internet

L’association pourra communiquer via internet (site + réseaux sociaux) en accord avec le droit à l’image.

Tous composants de la communication de l’association (textes, photos, images, dessins, graphisme…) sont la propriété exclusive de l’association soit font l’objet d’un droit d’utilisation, d’exploitation et de reproduction.

Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle de la communication, des éléments qui le composent et des informations qui y figurent sans l’autorisation expresse du bureau est interdite.

Si La personne choisie par le bureau pour gérer la communication internet démissionne ou ne respecte pas le règlement intérieur et est exclu pour faute grave, il doit transmettre toutes les informations au bon fonctionnement de la communication internet à une autre personne compétente désignée par le bureau.

Cette personne assure le développement du site internet. Elle met en ligne les documents transmis par le Président ou le Coordinateur de l’Association. Elle participe aux réunions de Bureau et du conseil d’administration.

Article 19 : Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil d’administration ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des membres.

Tout manquement aux règles établies dans les articles ci-dessus peut faire l’objet d’une sanction établie par le Bureau.

Merci à vous,

Bureau C'Danse.

C'Danse