1.Adhésion
Article 1 : Le règlement intérieur
Procéder à une adhésion ou une inscription vaut l’acceptation du règlement intérieur. Toute personne ne respectant pas le règlement est susceptible d’être renvoyée. Le présent règlement est révisable tous les ans.
Article 2 : Adresse
L'adresse de C’Danse est :
11 rue Jules Guesde, 69230 saint-Genis-Laval
Article 3 : Cotisation
Concernant la cotisation annuelle, vous pouvez régler en une, deux ou trois fois (encaissement début octobre, début janvier, début avril), payable dans son intégralité le jour de l’inscription par chèque. L’école n’accepte pas les chèques loisirs de la CAF, les coupons sports et les chèques vacances ANCV.
Article 4 : Indemnités de remboursement
Seuls les membres élus du conseil d’administration et les employés peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justificatif (facture + explications)
Article 5 : Responsabilités
Les élèves ne sont sous la responsabilité du professeur que pendant la durée du cours. Tout accident ayant lieu avant ou après le cours ne pourra être imputé à l’école. Ainsi, il est demandé aux parents ou toutes personnes accompagnant l’adhérent mineur de l’amener dans la salle de danse et de venir le chercher au même endroit. Il faut s’assurer de la présence du professeur avant de laisser l’élève.
Si l’accompagnant a du retard, le professeur attendra dans un délai de 10 minutes maximum.
Article 6 : Assurance
L'école décline toute responsabilité, en cas d’accident consécutif au non-respect du règlement ou des consignes, en cas de perte ou de vol occasionnés dans les salles ou lieux d’activité. En cas de covoiturage, la responsabilité civile de chacun est engagée, en aucun cas l’assurance de l'école ne pourra être sollicitée.
Article 7 : Communication entre l’Ecole et les élèves
L’école sera amenée à informer les élèves soit par mail, par téléphone, par courriel ou via le site…, pour toutes les activités en lien avec les buts de l’école.
Si les personnes (élèves ou non) souhaitent plus de renseignements, ils pourront envoyer un mail à l’adresse de l'école ou appeler au numéro de téléphone.
Si des personnes ne possèdent pas d’adresse électronique, s’ils le souhaitent, pourront demander à être informé par téléphone ou courrier postal.
Article 8 : Urgence Médicale
En cas d’urgence médicale pendant les cours, le professeur est habilité à appeler le 15 avant tout autre appel.
Article 9 : Droit à l’image
Lors de l’inscription, les élèves valident ou non leur droit à l’image (sur les évènements, durant les cours, pour le site ou les réseaux sociaux de l’école).
2. Règle de vie
Article 10 : Respect
Les élèves doivent respecter le professeur ainsi que les autres élèves du cours (respect verbal, physique, matériel, de soi). Tout manquement entrainera un avertissement. En cas de récidive, l’élèves pourra être exclu du cours. L'école n’accepte aucune forme d’irrespect.
Article 11 : Consignes pendant les cours
Les élèves sont tenus d’arriver avant le début des cours (5 min) pour commencer et finir à l’heure et ce par respect des Professeurs et des autres élèves. Les professeurs se réservent le droit de refuser les élèves en retard.
Les salles de cours et les vestiaires doivent être laissés dans un état de propreté et de rangement convenable. Pendant toute la durée de leur présence dans l’établissement, il est demandé aux élèves ainsi qu’aux parents d’être le plus silencieux possible et de ne pas courir, de ne pas crier ou parler fort dans l’enceinte et à l’extérieur du bâtiment.
Les téléphones portables doivent être en mode silencieux pendant la durée de présence dans les locaux, voir éteints.
L’accès aux vestiaires, et aux salles de danse est exclusivement réservé aux élèves et professeurs.
L’école impose à ses élèves une tenue correcte et répondant aux exigences de la nature du cours suivi. Les parents s’engagent à respecter et soigner la tenue de leurs enfants (Tenue de danse moulante, les collants doivent être sans pieds. Les tenues doivent être confortables et permettant tout mouvement dansé) Les élèves doivent se présenter cheveux attachés, pas de cheveux devant les yeux.
Si le port de chaussures est nécessaire pour la technique demandé, ces chaussures doivent-être propres.
Article 12 : Absence
Toute absence d’un élève doit-être justifiée en nous adressant un email ou un appel. Les absences des élèves ne donnent pas lieu à remplacement de cours. L’absence pour raison médicale au-delà de 3 semaines rendra obligatoire la délivrance d’un certificat médical autorisant la reprise de la discipline. Les élèves doivent être assidus aux cours afin de ne pas gêner la progression du travail de l’année.
Si le professeur ne peut assurer un cours, un email ou un papier à l’entrée de la salle sera adressé. Les absences ponctuelles d’un professeur ne donneront pas lieu à remplacement de cours ni à un dédommagement financier.
Si les cours sont sur des jours fériés, le remplacement du cours n’est pas obligatoire.
Article 13 : communication et internet
L’école pourra communiquer via internet (site + réseaux sociaux) en accord avec le droit à l’image.
Tous composants de la communication (textes, photos, images, dessins, graphisme…) sont la propriété exclusive de l’école soit font l’objet d’un droit d’utilisation, d’exploitation et de reproduction.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle de la communication, des éléments qui le composent et des informations qui y figurent sans l’autorisation expresse du bureau est interdite.
Si La personne choisie pour gérer la communication internet démissionne ou ne respecte pas le règlement intérieur et est exclu pour faute grave, il doit transmettre toutes les informations au bon fonctionnement de la communication internet à une autre personne compétente désignée.
Cette personne assure le développement du site internet. Elle met en ligne les documents transmis.
Article 14 : Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil d’administration ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des membres.
Tout manquement aux règles établies dans les articles ci-dessus peut faire l’objet d’une sanction établie par le Bureau.
Merci à vous,
C'Danse.